L'Ancien Tonneau
Présentation de la marque L'Ancien Tonneau
Déposée le 23 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALTER IDEM PUBLICATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'Ancien Tonneau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Ancien Tonneau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027995.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ancien Tonneau est expirée depuis le 23 août 2023.
ALTER IDEM PUBLICATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07